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04/11/2012

Le mariage restera-t-il une institution de la Société ?

On disait que Jules César était le plus populaire à Rome parce qu'il était à la fois "l'amant de tous les maris et le mari de toutes les femmes". C'est dire assez long sur les mœurs de la République romaine, soit dit en passant, mais surtout, cela permet de rappeler que pour tous ses socles essentiels, notre droit matrimonial date du droit romain, il en porte la marque profonde. Il a failli disparaître avec la fin de l'Empire, mais il est réapparu, à travers notamment la Renaissance carolingienne.

Il est à noter que Rome ne blâmait pas vraiment l'homosexualité (au moins masculine), qui y était aussi courante qu'en Grèce, mais qu'il ne serait venu à l'idée de personne, alors, de réclamer un mariage homosexuel, cette envie est plus récente, et même très récente.

Pour l'essentiel, c'est à l'Eglise catholique que l'on doit d'avoir mis fin aux pratiques coutumières franques et d'avoir réimposé les pratiques romaines au cours du Moyen Âge. Cette règle fut synonyme de progrès dans les âges du plus lointain Moyen Âge. Tard encore, on voit des peuples immigrés, comme les Nordiques installés en Normandie, pratiquer encore leur droit ancestra qui faisait que Guillaume le Conquérant n'était, de leur point de vue, pas aussi bâtard que du nôtre, cela au milieu du XIe siècle, donc assez tard.

Il est d'ailleurs à noter qu'en ces temps, et plus tard encore, le mariage est vécu dans beaucoup de cas comme une protection pour la femme. Ceux qui en doutent devont lire des comptes-rendus d'instances judiciaires parisiennes que l'on trouve dans les archives pour la fin du XIVe siècle, où l'on trouve qu'un soldat qui a troussé une fille contre le gré de celle-ci dans les fossés des murailles de la ville de Paris est condamné à ... l'épouser. De ce fait, il lui devra, selon l'expression du code Napoléon encore en vigueur, "fidélité, secours, assistance". Fidélité, je doute qu'elle l'ait réclamée, mais il lui devait pour le restant de so existence le gîte et le couvert, ce qui,à cette époque, n'était pas rien.

Ayant veillé au rétablissement du mariage romain, l'Eglise catholique en était gardienne. D'une certaine façon, elle en était même propriétaire. Cependant, une partie de la cérémonie pouvait lui échapper : le contrat de droit civil acquit son autonomie conformément au droit romain, il y avait la cérémonie de mariage qui réglait les questions de droit canonique et qui, elle seule, consacrait le mariage. Le mariage, avant toute chose, était donc un sacrement d'église, auquel pouvaient s'ajouter des conséquences juridiques de droit civil, notamment dans une deuxième cérémonie, la signature du contrat.

La "nationalisation" du mariage fut opérée au XVIe siècle, avec l'absorption de la cérémonie elle-même par le droit civil. C'est la dynamique des édits de Villers-Cotterêt qui, en prescrivant la façon dont les prêtres tiendraient les registres de baptêmes, mariages et sépultures, mit le sacrement au service de la chose publique. Le sacrement d'église était une institution de la Société civile, il devint une institution de l'Etat, et ce mouvement prit de l'ampleur sous la Révolution française.

A cette époque, le pouvoir politique veut ôter l'état-civil des mains de la hiérarchie religieuse. Il décide donc que les registres concerneront non plus les baptêmes, ni les sépultures, mais les naissances et les décès. Reste la question délicate du mariage, il est décidé que, dorénavant, le seul mariage ayant valeur légal sera celui que prononce l'officier d'état-civil, le maire ou son représentant. Le Code Napoléon, promulgué en 1804, consacre cette formule. A partir de cette date, il est interdit de se marier religieusement en France avant d'être passé devant M. le Maire et ce, quelle que soit la confession concernée. Ce principe d'antériorité n'a d'ailleurs jamais été remis en cause jusqu'ici, mais rie n'interdit d'imaginer que l'on puisse un jour déconnecter le contrat de droit civil du sacrement religieux.

Car finalement, le sacrement religieux n'a plus de raison de rester enchaîné au contrat de droit civil. Sur suoi repose-t-il ? A mon avis (il faudrait voir ce qu'en disent les spécialistes), sur les Dix Commandements recueillis par Moïse dans le Sinaï selon la Bible. En effet, là, il est écrit, si ma mémoire est bonne, "Tu ne convoiteras pas la femme de ton prochain". Dieu n'est pas redescendu sur le Sinaï depuis pous dire "Au fait, juste un petit codicille, veuillez lire désormais "Tu ne convoiteras plus le conjoint de ton prochain"" de façon à rendre le commandement unisexe.

C'est pourquoi on a tort de reprocher à de nombreux tenants des différentes confessions qui se réclament de l'héritage de Moïse de tiquer lorsque l'on parle d'union homosexuelle. Les Dix Commandements sont l'un des rares textes dont il est prétendu qu'il ait été rédigé par Dieu lui-même directement. Après tout, ils peuven être dans leur mission, ce qui ne leur donne pas forcément raison pour tout, mais devrait amener la Société laïque, la nôtre, à faire la part des choses. Ce n'est pas un sujet facile.

Maintenant, que tout le monde veuille avoir les mêmes droits devant le droit civil, c'est une évidence. Faut-il garder le même nom pour le contrat authentifié par l'Etat et pour le sacrement ? C'est une question qu'il n'est pas interdit de poser, même si l'on dot noter qu'une minorité des confessions du Livre accorde déjà le sacrement aux homos.

Enfin, j'ajoute une dernière observation personnelle, n'étant pas marié moi-même : je trouve que les jolies femmes sont toujours mal mariées, ce qui est un phénomène très inquiétant.

18:36 | Lien permanent | Commentaires (9) | |  del.icio.us | | Digg! Digg |  Facebook

Commentaires

Salut Hervé
Bon, eh bien on a le même point de vue ou quasiment sur l'union civile homosexuelle.

Écrit par : l'hérétique | 05/11/2012

"Enfin, j'ajoute une dernière observation personnelle, n'étant pas marié moi-même : je trouve que les jolies femmes sont toujours mal mariées, ce qui est un phénomène très inquiétant."
Vous évoquez qui exactement Hervé, es-stupida landaise après la parisienne?

Écrit par : Martine | 05/11/2012

@ Martine

Ne cherchez pas. Ce n'est pas ad feminem.

Écrit par : Hervé Torchet | 05/11/2012

J'avais fort bien compris Hervé...
Bonne soirée!

Écrit par : Martine | 05/11/2012

Un disfonctionnement avec la chapcka^^.
Amicalement à vous deux

Écrit par : Martine | 05/11/2012

En fait, une parti des homosexuels qui réclament le mariage, ne se contentent pas seulement des droits qu'il concède, mais aussi du symbole qu'il représente, c'est pourquoi le PACS, au delà de ses limitation en matière de parentalité, ne peut être satisfaisant (pour cette portion de personnes).

Or la chose publique est faite de symbole, souvent plus importants que les faits ou que ce que le pragmatisme voudrait. Dissocié le mariage et l'union civile pose un problème de symbole. C'est aussi pour cela que F Bayrou les dissocie, justement pour ne pas altérer le symbole porté par le mot Mariage. Sauf à envisager de restreindre le mot mariage à la cérémonie religieuse et union civile au passage devant le maire, il est difficile de concilier la conservation intacte du symbole mariage et la revendication d'une partie des homosexuels à une strict égalité.

Écrit par : CedricA | 05/11/2012

@ CedricA

Mais il y a plusieurs symboles. Que tout le monde soit égal devant la loi civile est justice, mais devant les règles des clergés religieux des différentes confessions, cela ne peut pas dépendre de l'État, ou alors, il n'y a plus de laïcité. Enfin, le principe actuel du double mariage est-il conforme à la laïcité ?

Pourquoi le roi François Ier a-t-il "nationalisé" le mariage au XVIe siècle ? Parce que l'État de la monarchie absolue qui se créait voulait devenir seul maître de l'état des personnes. Question de recensement du nombre (l'un des outils de la puissance), mais aussi question de contrôle politique de la Société civile.

La Révolution Française est allée plus loin par hostilité contre le clergé catholique. Mais cette hostilité n'est pas conforme à l'esprit de la loi de 1905, par exemple. État laïque = état neutre ou état hostile ? C'est pourquoi la question du maintien d'une dénomination unique se pose, de mon point de vue.

Le Pacs n'adopte pas la solennité d'un passage devant M. le Maire, soit, et n'a pas les mêmes conséquences juridiques, soit. Tout cela exige une mise à niveau, soit. Je crois qu'on l'a compris et que c'est admis et fait consensus.

Ensuite, en effet, maintenir une tradition du mot mariage comme union hétérosexuelle liée à la chaîne de perpétuation de l'espèce, cela est-il choquant ?

Écrit par : Hervé Torchet | 06/11/2012

@Hervé, je ne voudrais pas te faire passer pour un réac, mais croire que la perpétuation de l'espèce est liée au mariage est tout de même totalement obsolète comme point de vue.

Le mariage est une union de 2 personnes qui fondent au regard de tous et de l'état en particulier, un foyer, entre autre pour y élever des enfants, qui sont génétiquement les leur ou pas. Et tout ce que je viens de dire s'applique sans exclusive aux couples hétérosexuels comme homosexuels. Donc faire une différence est difficilement justifiable.

A partir du moment ou les recompositions familiales ne sont plus des cas particulier mais deviennent la normalité pour bon nombre de famille, il apparaît que les enfants ne sont pas forcément élevés par leur parent génétique. Dans ces conditions, que la famille recomposée soit homo ou hétéro, n'a rien aucune importance en regard du projet de fonder un foyer. Du point de vu de l'état le mariage célèbre la création d'un foyer qui à vocation à perdurer.

Le mariage religieux, est en fait juste une différence d'échelle puisqu'il s'engage sur le plus long terme et devant une "personne" de plus. User d'un autre mot pour faire plaisir aux religieux, n'a pas de sens. C'est la même notion d'engagement d'un couple à fonder un foyer, et c'est pour cela que les 2 se font en général ensemble.

Écrit par : CedricA | 06/11/2012

@ CefricA

Ce qu'on met dans le mot mariage est justement l'enjeu du débat.

Écrit par : Hervé Torchet | 07/11/2012

Les commentaires sont fermés.