Ce que l'affaire Polanski enseigne sur Hadopi.

Bien entendu, le texte qui va suivre ne vise aucunement à légitimer l'acte commis par Roman Polanski voici plus de trente ans, mais à comprendre le piège dans lequel certains dispositifs judiciaires peuvent placer les éventuels justiciables. L'acte délictueux en lui-même (l'acte sexuel avec une mineure âgée de 13 ans) est inexcusable sauf circonstances vraiment exceptionnelles, mais les faits ne sont pas ceux que l'on nous a servis d'abord.

Le piège du plaider coupable

Selon la version qui traîne beaucoup, notamment sur Internet, Polanski aurait drogué et violé une toute jeune fille. Dit comme cela, c'est ignoble, on clame "Renvoyez-le à ses juges ! qu'il aille croupir !" Mais selon une autre version que l'on commence à entendre, la mère de la jeune fille aurait poussé Polanski à faire des photos de sa fille dans une situation que l'on imagine, à peu près comme cela a été le cas pour Brooke Shields à la même époque, sauf que... une fois l'acte commis, voici Polanski dans un piège : il ne peut nier, il a commmis l'irréparable. Pour sortir d'une situation dans laquelle il se sent piégé, ce qu'il est en effet, Polanski peut aller au procès, dont le résultat est aléatoire, ou transiger avec sa victime et avec la justice, ce qui l'oblige à plaider coupable. La gravité de la peine est l'un des éléments substantiels de la transaction avec la justice. Pour obtenir une peine relativement légère, Polanski accepte de plaider coupable et d'indemniser sa victime dont la mère semble pourtant aussi coupable que lui.

Désormais, quoiqu'il arrive, le voici dans la nasse de la culpabilité. Et lorsqu'il sent que la peine va dépasser la durée pour laquelle il a transigé, il préfère s'enfuir. Le piège s'est refermé sur lui. Trente ans plus tard, un procureur, sans doute en mal de notoriété, va agiter la nasse. Polanski est arrêté par les autorités d'une Suisse qui cherche désespérément à se refaire une virginité aux yeux des États-Unis. On va sacrifier Polanski sur l'autel du sacro-saint paradis fiscal helvétique.

J'avoue que cette seconde version me paraît plus vraisemblable que la première, et finalement, cette affaire de piège s'est répétée plus tard contre Michael Jackson, sans succès automatique, puisqu'il a payé une fois et gagné l'autre. Dans la dernière, le gamin qui avait accusé Jackson a reconnu après sa mort que ses accusations étaient fausses.

Ainsi, dans le dispositif Hadopi, y a-t-il de petits ruisseaux qui peuvent composer de grandes rivières judiciaires. On dit "mais l'Hadopi qui constate n'incrimine pas", sauf que ses constatations créent une présomption de culpabilité. On dit ensuite "Mais la procédure d'ordonnance judiciaire est légère et n'aboutit pas à une condamnation pénale" sauf qu'elle est optionnelle dans le dispositif, entre les seules mains de la partie civile, d'une part, et du procureur qui agit sur instruction politique d'autre part. La procédure enclenchée par la constatation de la prétendue infraction peut, sans aucune preuve autre, mener le justiciable en correctionnelle, avec très lourde amende et surtout prison à la clef. Et la constatation faite par la commission de l'Hadopi fait foi jusqu'à preuve du contraire, il y a bien toujours une présomption de culpabilité, dont le justiciable peut n'avoir aucun moyen de se libérer.

Ainsi, le raisonnement que l'on nous sert à propos d'Hadopi est-il celui qui a piégé Polanski : "Vous pouvez accepter le dispositif judiciaire, car, c'est promis, la peine sera légère". Or en justice comme ailleurs, et l'affaire Polanski le démontre, les promesses n'engagent que ceux qui les entendent. Et le législateur, lui, ne peut valablement se contenter d'une promesse de l'autorité politique devenue maîtresse des poursuites judiciaires : il est là, au contraire, pour fixer les règles qui offrent au justiciable des garanties de défense équitable et la clarté métronomique de la loi pénale, non pas l'aléatoire de la bonne volonté du pouvoir politique. En matière pénale, s'il y a pouvoir discrétionnaire valide, c'est toujours dans le sens de l'allégement de la pénalité, jamais dans celui de son alourdissement. C'est en quoi le texte Hadopi 2 est aussi liberticide que l'était Hadopi 1 avant censure par le conseil constitutionnel.

Voilà ce qu'enseigne l'affaire Polanski, le piège du plaider coupable, sur le texte Hadopi 2, le piège de la présomption de culpabilité.

Hadopi 2 : la faille de la triple peine.

Voici qu'est apparu le projet de loi dit Hadopi 2 chargé de combiner les intentions de l'industrie de la culture avec les péroccupations du Conseil Constitutionnel exprimées lors de la censure partielle de la loi Hadopi (Hadopi 1 désormais).

Le texte d'Hadopi 2 est succinct. À certains égards, il est même sybillin.

Eolas s'en gausse, Authueil s'en bat l'oeil, mais au fond, on voit bien que ce projet ne tient pas plus la route que le précédent, il la tient même encore moins. Et cela pour une raison très simple : il rappelle au service la présomption de culpabilité.

Le raisonnement est très simple. Cette présomption est autorisée lorsque la peine encourue est une simple amende, et dès lors qu'aucune peine de prison n'est encourue. Or dans le cas d'Hadopi, parce qu'on ne supprime toujours pas la caractérisation du téléchargement comme contrefaçon, une peine de prison est sytématiquement encourue à partir de la constatation de l'infraction. Or le texte confère aux agents d'Hadopi la faculté de constater et que leur constatation fasse foi jusqu'à preuve du contraire, ce qui revient à renverser une nouvelle fois la charge de la preuve, et l'accusé devra faire la preuve de son innocence, il y a donc de nouveau présomption de culpabilité.

Tant pis, me direz-vous, puisqu'à partir de cet instant, le chemin est balisé jusqu'à une amende (assez lourde, trop sans doute).

Ouais, sauf que...

Sauf que non : le chemin n'est pas du tout balisé. À partir du moment où l'infraction est constatée, si la victime se constitue partie civile et réclame des dommages et intérêts, la procédure simplifiée tombe, certes, mais on est en droit de poursuivre non plus seulement le délit Hadopi, mais aussi et surtout le délit de contrefaçon (rappelons que ce sont deux délits distincts). Dès lors, la constatation de l'infraction faisant foi jusqu'à preuve du contraire est une présomption de culpabilité dans une procédure pénale pouvant conduire à l'emprionnement, cette même présomption que le Conseil Constitutionnel a censurée dans Hadopi 1, et qui par conséquent ne passera pas la rampe dans Hadopi 2.

Dès lors, faute de constatation de l'infraction, que peut-il rester d'Hadopi 2 ? Rien, à mon avis.

En somme, si la majorité veut faire passer son Hadopi 2, elle doit au moins y introduire un article supprimant le délit de contrefaçon pour le consommateur final de téléchargement. Pas sûr que cela suffise, d'ailleurs.

Hadopi tarée, hadopi ratée, hado piratée, hadopiratée

La coupure de l'accès à l'Internet tombe à l'eau, le Conseil Constitutionnel a tranché : la présomption d'innocence est au-dessus de tout, et surtout, Internet est devenu indispensable à la liberté d'expression.

Pour parler une dernière fois de l'élection européenne, il me semble que si Bayrou s'était fortement engagé contre Hadopi au cours du printemps, les choses auraient tourné différemment pour lui.

Pour le reste, il faut souligner l'implication très forte de la société civile, d'Internet et de groupes parfois tournés en ridicule (cinq gus dans un garage, disait-on), mais qui ont su interpeller l'opinion publique et trouver finalement des soutiens dans le monde politique lui-même.

Merci à la Quadrature du Net qui, très tôt, a reçu le soutien de Quitterie, merci au Réseau des Pirates, merci aux députés Bloche, Brard, Billard et consorts, merci aux euh ... à quelques sénateurs qui se sont réveillés en seconde lecture, merci aux eurodéputés Cohn-Bendit, Bono, Sarnez, et merde au PS qui n'a pas reconduit Bono sur ses listes, merci à ceux qui ont soutenu notre travail d'info en déposant des commentaires sur nos articles et sur nos liens, merci aux onze (EDIT : dix, je vois que VGE n'y était pas) membres du Conseil Constitutionnel, merci à feu Omar Bongo sans qui Chirac n'aurait pas été président de la république ni par voie de conséquence membre du Conseil Cionstitutionnel, merci à Mitterrand de s'être laissé battre par Giscard en 1974 (sans lui Giscard n'aurait pas été président ni membre non plus), merci à Michel Debré d'avoir suffisamment honoré son épouse pour que le résultat en soit le président du Conseil Constitutiionnel, merci à tous ceux qui ont pratiqué des rites vaudous contre le projet hadopi, merci au neurone de chacun des membres du Conseil qui, au moment décisif, a tranché pour la censure. Ouf.

Et merci Quitterie.

Hadopi explorer.

Bon, je pense que tout le monde a déjà lu ça, mais pour les retardataires, voici le début d'un savoureux articles de Pcinpact sur le site humoristique Hadopi explorer. Une bonne lecture pour un dimanche (la suite est là).

Hadopi Explorer : avant les mouchards, le navigateur officiel
Label de Cassis

 

Hadopi Explorer est un navigateur, en fait un site qui en a l’apparence. Ce projet (presque) sérieux veut offrir une vision de l’Internet 3.0 dans sa version délirante, shootée aux mouchards et autres turbines du projet Hadopi.

Ainsi lorsque vous entrez une adresse et cliquez sur Fichier puis Enregistrer ou Imprimer, un message vous alerte que ces actes constituent des tentatives de contrefaçon et sont donc proscrits.

Si vous tentez de surfer librement, une surveillance à la volée s’exercera. En cas de vérification positive, un autre message vous informera de l’odeur de sainteté du domaine visité. Tentez par exemple de surfer sur PCINpact.com : « Opposant à l'Hadopi ! Ne pas tenir compte de leur avis ! ». Paf.

Hadopi : la majorité fait le plein au Sénat (189/14).

Cette fois, c'est fait : le parlement a adopté hélas le projet Hadopi.

189 sénateurs de la majorité (soit presque tous) se sont prononcés pour le projet à l'issue d'un court débat émaillé par ... six amendements.

14 sénateurs ont voté contre, des communistes, des verts et les deux sénateurs du Parti de Gauche de Mélenchon, ainsi que le Non inscrit Jean-Louis Masson (qui a été député RPR si ma mémoire est bonne). Un gros tiers des sénateurs n'a pas participé au vote, la plupart des socialistes.

Prochaine étape : le conseil constitutionnel.

Merci aux 233 (liste jointe).

Ils ont voté contre Hadopi :

UMP : MM. François Goulard, Denis Jacquat, Franck Marlin, Lionel Tardy, Christian Vanneste et Michel Zumkeller.

PS et app. : Mmes Patricia Adam, Sylvie Andrieux, MM. Jean-Marc Ayrault, Jean-Paul Bacquet, Dominique Baert, Jean-Pierre Balligand, Gérard Bapt, Claude Bartolone, Jacques Bascou, Christian Bataille, Mmes Delphine Batho, Chantal Berthelot, M. Jean-Louis Bianco, Mme Gisèle Biémouret, MM. Serge Blisko, Patrick Bloche, Daniel Boisserie, Maxime Bono, Jean-Michel Boucheron, Mme Marie-Odile Bouillé, M. Christophe Bouillon, Mme Monique Boulestin, M. Pierre Bourguignon, Mme Danielle Bousquet, MM. François Brottes, Alain Cacheux, Jérôme Cahuzac, Jean-Christophe Cambadélis, Thierry Carcenac, Christophe Caresche, Mme Martine Carrillon-Couvreur, MM. Laurent Cathala, Bernard Cazeneuve, Guy Chambefort, Jean-Paul Chanteguet, Alain Claeys, Jean-Michel Clément, Mme Marie-Françoise Clergeau, MM. Gilles Cocquempot, Pierre Cohen, Mmes Catherine Coutelle, Pascale Crozon, M. Frédéric Cuvillier, Mme Claude Darciaux, M. Pascal Deguilhem, Mme Michèle Delaunay, MM. Guy Delcourt, Michel Delebarre, François Deluga, Bernard Derosier, Michel Destot, René Dosière, Julien Dray, Tony Dreyfus, Jean-Pierre Dufau, Mme Laurence Dumont, MM. Jean-Louis Dumont, Jean-Paul Dupré, Yves Durand, Mme Odette Duriez, MM. Philippe Duron, Olivier Dussopt, Christian Eckert, Henri Emmanuelli, Mme Corinne Erhel, MM. Laurent Fabius, Albert Facon, Mme Martine Faure, M. Hervé Feron, Mmes Aurélie Filippetti, Geneviève Fioraso, M. Pierre Forgues, Mme Valérie Fourneyron, MM. Michel Françaix, Jean-Claude Fruteau, Jean-Louis Gagnaire, Mme Geneviève Gaillard, M. Jean Gaubert, Mmes Catherine Génisson, Annick Girardin, MM. Joël Giraud, Jean Glavany, Daniel Goldberg, Gaëtan Gorce, Marc Goua, Jean Grellier, Mme Elisabeth Guigou, M. David Habib, Mme Danièle Hoffman-Rispal, M. François Hollande, Mme Sandrine Hurel, M. Christian Hutin, Mme Monique Iborra, M. Jean-Louis Idiart, Mme Françoise Imbert, MM. Michel Issindou, Eric Jalton, Serge Janquin, Henri Jibrayel, Régis Juanico, Armand Jung, Mme Marietta Karamanli, M. Jean-Pierre Kucheida, Mme Conchita Lacuey, MM. Jérôme Lambert, François Lamy, Mme Colette Langlade, M. Jean-Yves Le Bouillonnec, Mme Marylise Lebranchu, MM. Patrick Lebreton, Gilbert Le Bris, Jean-Yves Le Déaut, Michel Lefait, Jean-Marie Le Guen, Mme Annick Le Loch, M. Patrick Lemasle, Mmes Catherine Lemorton, Annick Lepetit, MM. Bruno Le Roux, Jean-Claude Leroy, Bernard Lesterlin, Serge Letchimy, Michel Liebgott, Mme Martine Lignières-Cassou, MM. Albert Likuvalu, François Loncle, Victorin Lurel, Jean Mallot, Louis-Joseph Manscour, Mmes Jacqueline Maquet, Jeanny Marc, Marie-Lou Marcel, MM. Jean-René Marsac, Philippe Martin, Mmes Martine Martinel, Frédérique Massat, MM. Gilbert Mathon, Didier Mathus, Mme Sandrine Mazetier, MM. Michel Ménard, Kléber Mesquida, Didier Migaud, Pierre Moscovici, Pierre-Alain Muet, Philippe Nauche, Henri Nayrou, Alain Néri, Mmes Marie-Renée Oget, Françoise Olivier-Coupeau, MM. Michel Pajon, Christian Paul, Mme George Pau-Langevin, MM. Germinal Peiro, Jean-Luc Perat, Jean-Claude Perez, Mmes Marie-Françoise Pérol-Dumont, Martine Pinville, MM. Philippe Plisson, François Pupponi, Mme Catherine Quéré, MM. Jean-Jack Queyranne, Dominique Raimbourg, Mmes Marie-Line Reynaud, Chantal Robin-Rodrigo, MM. Alain Rodet, Bernard Roman, René Rouquet, Alain Rousset, Patrick Roy, Michel Sainte-Marie, Michel Sapin, Mme Odile Saugues, M. Christophe Sirugue, Mme Christiane Taubira, M. Pascal Terrasse, Mme Marisol Touraine, MM. Jean-Louis Touraine, Philippe Tourtelier, Jean Jacques Urvoas, Daniel Vaillant, Jacques Valax, André Vallini, Manuel Valls, Michel Vauzelle, Michel Vergnier, André Vézinhet, Alain Vidalies, Jean-Michel Villaumé, Jean-Claude Viollet et Philippe Vuilque.

PCF, Verts et app. : Mme Marie-Hélène Amiable, M. François Asensi, Mmes Huguette Bello, Martine Billard, MM. Alain Bocquet, Patrick Braouezec, Jean-Pierre Brard, Mme Marie-George Buffet, MM. Jean-Jacques Candelier, André Chassaigne, Yves Cochet, Jacques Desallangre, Marc Dolez, Mme Jacqueline Fraysse, MM. André Gerin, Pierre Gosnat, Maxime Gremetz, Jean-Paul Lecoq, Noël Mamère, Roland Muzeau, Daniel Paul, François de Rugy, Jean-Claude Sandrier et Michel Vaxès.

NC : MM. Jean-Pierre Abelin, Jean Dionis du Séjour, Philippe Folliot, Jean-Christophe Lagarde, Jean-Luc Préel et François Rochebloine. (dans le lot, deux anciens présidents des JDS : Abelin et Lagarde).

NI (dont MoDem et DLR) : MM. Abdoulatifou Aly, François Bayrou, Mme Véronique Besse, MM. Nicolas Dupont-Aignan, Jean Lassalle, Dominique Souchet et François-Xavier Villain.

Je préfère oublier les noms de ceux qui ont voté pour. Maintenant, il faut penser à nos sénateurs, s'atteler au recours constitutionnel, puis aux recours administratifs et européens. Il faut enfin développer des solutions, comme dirait celle qui nous manque : Quitterie.

Hadopi, je me torche avec.

Tout est dans le titre.

Hadopithon sur fond d'Hadopigate.

Un employé de TF1 écrit à sa députée UMP Panafieu, son mail est double-forwardé, et TF1 le vire. On désigne un bouc-émissaire au cabinet de la ministre de la culture Albanel, lequel est suspendu, non pas pour deux mois (minimum selon le texte Hadopi ;op) mais pour un mois, un petit mois de vacances qui va conduire à la démission d'Albanel, prévue de longue date, et à son remplacement par quelqu'un d'autre. Fausse sanction, donc, pour un vrai scandale, qu'on commence à dénommer Hadopigate en référence au Watergate, selon un mécanisme sémantique qui a servi assez souvent (notamment pour l'Angolagate, cher à diverses personnalités de tous bords politiques françaises).

Et comme il ne reste plus que vingt-quatre heures avant le vote solennel des députés à l'Assemblée Nationale, la Quadrature du Net propose un Hadopithon pour tenter de convaincre les godillots de s'émanciper et de voter selon leur conscience.

Quoiqu'il en soit, grâce à l'opiniâtreté des militants anti-hadopi, l'affaire occupe maintenant les devants de la scène médiatique et, comme le souhaitaient les fondateurs du Réseau des Pirates, s'invite au centre de la campagne européenne.

Merci donc à tous ces acteurs majeurs du Net et, bien entendu, parmi les premiers Pirates de la désobéissance civile, à Quitterie.

Hadopi : demain et jusqu'à jeudi, je remets mon blog en black-out complet.

Mardi aura lieu le vote solennel des godillots sur le projet Hadopi, qui signera sans doute la mort d'une certaine philosophie et d'une certaine époque du Net. Désormais, la liberté et le partage natifs d'Internet ne seront plus son état naturel : ils seront un combat.

Ce combat, comme dirait Quitterie, est le même que contre bien d'autres instruments de pouvoir que le système économique et politique mondial nous inflige, la liberté d'Internet est l'un des synonymes d'un monde meilleur.

Ce combat prend un tour dramatique par la nature de l'époque que nous traversons, et dont nous sommes responsables aussi bien dans son déroulement que dans ses conséquences. Une fois brûlés les milliards imaginaires jusqu'à user les planches à billets, notre société développée, du nord et de l'occident, devra faire face à elle-même. Devant les tentations, devant les crispations, qui seront alors les siennes, le combat pour le partage, pour la gratuité, pour la circulation de l'information, du savoir et des oeuvres de l'art, sera vital et crucial pour le développement de l'avenir.

Il faudra marquer sans doute ce mardi 12 mai et ce jeudi 14 mai d'une pierre noire.

Noire, noire comme la nuit, mais comme disait Edmond Rostand, "c'est dans l'obscurité de la nuit qu'il est beau de croire à la lumière".

"Good morning England" : cinq gus dans un bateau.

La similitude avec l'époque actuelle est flagrante : une génération nouvelle ne se reconnaît plus dans la façon dont les institutions et le système perpétuent l'image, les pratiques et la musique d'un monde enfermé dans des schémas périmés. Pour la génération des années 1960 au Royaume-Uni, la liberté est synonyme de rock'n roll et de musique pop. Des dingues de ces musiques s'installent sur un cargo poubelle, en mer, et, tels des pirates, diffusent la musique libre vers l'île de Grande-Bretagne. Dans le film, ils créent une radio indépendante, "Radio rock", qui pourrait aussi bien s'appeler "Radio cock" vu la chaleur de l'ambiance à bord. Le principe des radios pirates a vu le jour. Le gouvernement britannique, incarné jusqu'à la caricature par un Kenneth Branagh déchaîné, va mener une guerre juridique jusqu'à étouffer leur initiative, qui s'éteint dans l'été 1967...

Un film vital et irrévérencieux à lire en se torchant avec le texte du projet Hadopi.