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21/06/2008

Opération modernisation = non-cumul : qui est allé au colloque ?

Il y avait, la semaine dernière un très intéressant colloque sur le cumul des mandats, organisé par Sciences Po Bordeaux. Il ne s'agit pas d'une opération politique, évidemment, mais il serait diablement utile de se procurer un compt-rendu de cette session dont je vous livre le texte de présentation :
 
Le cumul des mandats : anciennes pratiques, nouveaux enjeux

Journée d’études organisée par l’Ecole Doctorale de Science Politique de Bordeaux en partenariat avec l’Association Française de Science Politique (GRPP et ArP)

Comité d’organisation : Ségolène Dauga, Julien Dewoghélaëre et Julien Navarro
Comité scientifique : Martial Foucault, Abel François, Eric Kerrouche, Raul Magni Berton, Julien Navarro et Pierre Sadran
Date : 17 juin 2008
Lieu : Institut d’Etudes Politiques de Bordeaux
Contact : cumuldesmandats@yahoo.fr

Les récentes élections municipales montrent que la question du cumul des mandats garde toute son actualité. Malgré les lois adoptées en 2001 et 2002 pour en encadrer la pratique, le cumul n’a pas connu de reflux significatif. La figure du député-maire et celle du sénateur-maire continuent de dominer la vie politique française et, avec la multiplication des strates de gouvernement, il faut en outre désormais compter avec le cumul de fonctions intercommunales, départementales et européennes et, de manière moins visible, avecl’exercice de fonctions non électives.

Si le cumul des mandats fait partie des « serpents de mer » de la vie politique française, son étude par la science politique reste très lacunaire. Au-delà des commentaires plus ou moins intéressés sur l’opportunité de cette pratique et sur les moyens de la limiter, force est de constater la persistance d’un véritable déficit d’analyses informées et systématiques sur le sujet. Afin de combler cette lacune, il convient d’explorer le phénomène du cumul des mandats dans ses multiples dimensions.

Il faut en premier lieu circonscrire le problème. Qu’est-ce que le cumul des mandats ? Pour répondre à cette question, il faut tout autant explorer la voie socio-historique (comment le cumul des mandats s’est-il constitué en phénomène sociopolitique dans le temps ?) que comparative (s’agit-il d’un phénomène strictement hexagonal ? quelles formes emprunte-t-il ailleurs ?). Définir le cumul des mandats c’est aussi s’interroger sur la multitude de ses formes : cumul en grappe, cumul des fonctions électives et non-électives,cumul vertical, cumul horizontal, cumul dans le temps, etc.

Un deuxième enjeu spécifique pour la science politique consiste à s’interroger sur les effets du cumul des mandats et, de manière connexe, à sa reproduction. Le cumul des mandats est-il un atout dans la compétition politique ? Fait-il obstacle à l’émergence d’une concurrence crédible ? Quelles ressources, y compris financières, procure-t-il ? Quelles sont les stratégies déployées par les acteurs pour se constituer un « portefeuille de mandats » ? Quelles sont les conséquences du cumul des mandats pour l’exercice du métier politique ? Les cumulants sont-ils moins efficaces compte tenu du manque de temps et de la dispersion des moyens ou parviennent-ils au contraire à réaliser des économies d’échelle et à maximiser les bénéfices de chaque niveau institutionnel ?

A travers la thématique du cumul des mandats, c’est aussi la sociologie du personnel politique que l’on peut interroger. A première vue, le cumul traduit une accumulation des positions de pouvoir par un nombre limité de personnes. Quels sont les acteurs politiques qui parviennent ainsi à cumuler un grand nombre de mandats ? Le cumul résulte-t-il d’un lent processus d’accumulation ou est-il constitué dès le début d’une carrière politique ? La féminisation – très relative – du personnel politique modifie-t-elle la pratique du cumul des mandats ? Quels sont les effets du cumul pour les équilibres inter-institutionnels et, en particulier, pour le rôle de parlementaire ?

Ce sont quelques unes des questions que l’on se propose d’explorer lors d’une journée d’études organisée par l’Ecole Doctorale de Science Politique de Bordeaux en partenariat avec le Groupe Argent et Politique et le Groupe de Recherche sur les Parlements et les Parlementaires (AFSP). Trois axes de réflexion sont privilégiés : les acteurs et les territoires du cumul, sa dimension financière et son articulation à lagouvernance multi-niveaux.


Programme

9h00 Accueil des participants
Allocution de Pierre Sadran (Sciences Po Bordeaux)
9h30 Le cumul des mandats : acteurs et territoires sous la présidence de Jacques Palard (SPIRIT, CNRS)
Guillaume Marrel (Université d’Avignon) : Le cumul des mandats électifs sous la Quatrième République

Ségolène Dauga (SPIRIT, Sciences Po Bordeaux) : Le cumul des mandats au prisme du genre : le cas des nouvelles entrantes en politique professionnelle
Sébastien Vignon (CURRAP, Université d’Amiens) : Le cumul des mandats chez les élus ruraux : entre gratification et gestion des tensions

Discutant : Raul Magni Berton (Sciences Po Bordeaux)
12h30 Pause déjeuner
14h00 Cumul des mandats et compétition électorale

sous la présidence de Claude Sorbets (SPIRIT, CNRS)
Martial Foucault (Université de Montréal et EUI) et Abel François (LaRGE, Université Robert Schuman) : Que vaut un mandat ? Le cumul des mandats dans les relations financières entre candidats et partis politiques
Eric Phélippeau (GAP, Université Paris Nanterre) et Pascal Ragouet (Université Bordeaux II) : Cumul de mandats, accumulation de capital économique et performance électorale
Discutant : Pierre Lefébure (Sciences Po Bordeaux)


16h00
Le cumul dans la gouvernance multi-niveaux sous la présidence de Pierre Sadran (Sciences Po Bordeaux)
Jean-Benoit Pilet (Centre d’étude de la vie politique, Université Libre de Bruxelles) : Le cumul des mandats dans un pays aux niveaux de pouvoir multiples. Le cas de la Belgique


Julien Navarro (SPIRIT, Sciences Po Bordeaux) : Le cumul des mandats au Parlement européen : causes nationales, conséquences européennes
Discutant : Eric Kerrouche (SPIRIT, CNRS)


17h45
Fin des travaux
 
Par ailleurs, je vous reommande tout particulièrement la note de Quitterie Delmas d'aujourd'hui, plus que prometteuse.