Pour le pluralisme au Sénat.

Le mode d'élection des sénateurs, chacun le sait, brille par son archaïsme. La logique de l'existence de cette assemblée est certes forte : dans un pays, la France, où le pouvoir central est très puissant, il faut une institution qui porte la voix des pouvoirs locaux. Cette fonction de résistance a longtemps fonctionné sans heurt. Aujourd'hui, ce n'est plus le cas.

Tout d'abord, l'État se retire des territoires (sans doute pour préparer une évolution vers un fédéralisme régional) et le Sénat n'y peut rien ; qui pis est : il ne fait rien de notable pour s'y opposer, dominé qu'il est par la logique majoritaire. Un Sénat aux ordres du pouvoir central, c'est le monde à l'envers.

Ensuite, les sénateurs n'ont pas le monopole de la représentation locale, ils la disputent aux députés et aux grands élus locaux que sont les présidents de départements et de régions et les maires des grandes villes et présidents de grandes agglomérations.

Enfin, la résistance des pouvoirs locaux est désormais incarnée par la gauche, qui a repris la fonction longtemps assumée par l'UDF. Aujourd'hui, le parti des territoires, avec ses qualités et ses défauts, c'est le Parti Socialiste. Or le Sénat n'a pas de majorité dominée par le PS.

Celui-ci crie au scandale, avec d'ailleurs des raisons, car les petites communes n'ont pas besoin d'une assemblée parlementaire rien que pour elles. L'équilibre entre les différents type de collectivités locales est mauvais, chacun le sent bien. Cependant, étant donné la façon dont les groupes politiques fonctionnent en France, ce dont le Sénat a besoin, c'est surtout d'une majorité flottante, d'un pluralisme réel. Ainsi les langues seraient-elles libres et les votes en conscience.

Il n'est pas normal qu'un tiers seulement des sénateurs soit élu à la proportionnelle et qu'ils le soient dans le cadre départemental : une proportionnelle sur quatre sénateurs garantit en fait le pouvoir des grands partis et n'offre rien aux petits. Dans un cadre régional, sur quinze ou vingt sénateurs, la proportionnelle jouerait réellement.

Souhaitons en tout cas que le scrutin d'aujourd'hui renforce les petits groupes et crée de l'instabilité et de la pluralité au Sénat.

Comme je l'ai déjà dit, je ne serais pas malheureux que se crée un groupe démocrate.