Hadopithon sur fond d'Hadopigate.

Un employé de TF1 écrit à sa députée UMP Panafieu, son mail est double-forwardé, et TF1 le vire. On désigne un bouc-émissaire au cabinet de la ministre de la culture Albanel, lequel est suspendu, non pas pour deux mois (minimum selon le texte Hadopi ;op) mais pour un mois, un petit mois de vacances qui va conduire à la démission d'Albanel, prévue de longue date, et à son remplacement par quelqu'un d'autre. Fausse sanction, donc, pour un vrai scandale, qu'on commence à dénommer Hadopigate en référence au Watergate, selon un mécanisme sémantique qui a servi assez souvent (notamment pour l'Angolagate, cher à diverses personnalités de tous bords politiques françaises).

Et comme il ne reste plus que vingt-quatre heures avant le vote solennel des députés à l'Assemblée Nationale, la Quadrature du Net propose un Hadopithon pour tenter de convaincre les godillots de s'émanciper et de voter selon leur conscience.

Quoiqu'il en soit, grâce à l'opiniâtreté des militants anti-hadopi, l'affaire occupe maintenant les devants de la scène médiatique et, comme le souhaitaient les fondateurs du Réseau des Pirates, s'invite au centre de la campagne européenne.

Merci donc à tous ces acteurs majeurs du Net et, bien entendu, parmi les premiers Pirates de la désobéissance civile, à Quitterie.

Hadopi : contactez vos eurodéputés d'urgence !

Il reste encore une après-midi et une matinée pour contacter vos députés européens, car plusieurs affadissements menacent le paquet télécom dont la discussion revient devant le parlement européen. Voici le texte de la Quadrature du Net :

Paris, le 4 mai - Des menaces aux droits et libertés fondamentaux des citoyens et à la neutralité d'Internet pourraient être votées sans garde-fou au cœur de la législation européenne concernant les réseaux de communications électroniques (le Paquet Télécom). Les citoyens de l'Union Européenne ont deux jours pour appeler tous les eurodéputés et leur demander de voter pour les amendements de droits des citoyens lors de la deuxième lecture du Paquet Télécom. Ces amendements contiennent tous les garde-fous qui ont été supprimés dans les « amendements de compromis » ainsi que les dispositions protégeant contre les pratiques de « discrimination du net » et le filtrage du contenu.

Le mercredi 6 mai à 12:00, les rapports de Catherine Trautmann (PSE - FR) et de Malcolm Harbour (PPE/ED - UK) seront votés en seconde lecture du Paquet Télécom. Dans d'opaques négociations de dernière minute avec le Conseil européen, les deux rapporteurs ont accepté d'affaiblir dans leurs rapports les garde-fous cruciaux pour les droits et libertés fondamentaux des citoyens de l'UE :

• Dans le rapport Harbour, l'amendement 166 a été remplacé par une version creuse n'ayant plus la moindre valeur de protection. De plus, de très légères protections contre la « discrimination du net », où les opérateurs peuvent choisir le contenu, les services et les applications auxquels on peut accéder en passant par leurs réseaux, ont été complètement neutralisées. La seule protection restante est l'information des clients via les contrats, ce qui est une escroquerie car les lois de protection des consommateurs et de la concurrence ne peuvent pas réguler les droits fondamentaux (elles ont de plus échoué à réguler les réseaux de communications mobiles, qui fonctionnent toujours en cartels dans la plupart des États membres).
• Dans le rapport Trautmann, l'amendement 138/46 a été affaibli (mais reste un signal politique clair et un rappel légal contre la loi HADOPI) et pourrait nécessiter une interprétation d'une cour de justice européenne et des années de procédure pour contrer les schémas de riposte graduée.

Les amendements de droits des citoyens1 règlent tous ces problèmes. Ils réintroduisent l'amendement 138/46, l'article 32a (l'amendement 166 de la première lecture), ils suppriment toute porte ouverte aux politiques de riposte graduée et protègent contre les pratiques abusives de « discrimination du net » des opérateurs.

« Tous les eurodéputés doivent voter pour les amendements de droits des citoyens car protéger les droits et libertés fondamentaux des citoyens de l'UE est la mission la plus importante du Parlement européen. La protection des droits fondamentaux ne doit pas être laissée aux lois de protection des consommateurs et de la concurrence. Il ne peut pas y avoir de compromis sur ces principes de base, et sûrement pas uniquement pour accélérer les procédures européennes. L'image du Parlement, quelques semaines avant les élections, est en jeu », explique Gérald Sédrati-Dinet, analyste pour La Quadrature du Net.

Il est urgent de contacter TOUS les eurodéputés pour les informer sur ces problèmes et pour leur conseiller de suivre les recommandations de vote de La Quadrature du Net2. Ils doivent comprendre que, quelques semaines avant les élections, les citoyens de l'Union Européenne examinent et jugent leurs votes dans Mémoire Politique3.

« Appelez vos eurodéputés et dites-leur de voter pour protéger vos droits de citoyens. Une opposition directe au Conseil de l'UE est préférable à un recul sur les droits et libertés fondamentaux, en particulier en ce qui concerne Internet, tellement vital pour le futur de nos sociétés. De plus, les amendements de droits des citoyens ne s'opposent pas directement aux compromis négociés avec le Conseil, ils les renforcent », conclut Jérémie Zimmermann, co-fondateur de La Quadrature du Net.

1. 1. Les amendements de droits des citoyens sont, globalement :
   Sur le rapport Trautmann : am. 3=7 : garantie d'accès et de distribution pour tous les contenus/applications/services, am. 1CP=2=5=6=9 : amendement 138/46 original
   Sur le rapport Harbour : am. 101=111=117 : pas de discrimination dans les politiques de gestion du trafic, am. 102=112=118 : pouvoirs de régulation contre les politiques discriminantes de gestion du trafic, am. 62=94=104=119 : amendement 166 original, am. 96=106=120 : suppression de la collaboration entre les FAI et les détenteurs de droits d'auteur à propos du contenu légitime
2. 2. Recommandations de vote pour le rapport Harbour et recommandations de vote pour le rapport Trautmann
3. 3. Mémoire Politique est un outil web visant à trouver et mieux connaître les eurodéputés. Il enregistre leurs positions publiques et évalue leurs votes sur les sujets de La Quadrature : http://www.laquadrature.net/wiki/Memoire_politique

La Quadrature a créé une page wiki pour la campagne-éclair.

Hadopi : manif dans la manif aujourd'hui.

Rendez-vous ayant été fixé à l'angle de l'avenue Denfert-Rochereau et de l'avenue de l'Observatoire, en vue de la gare de Port-Royal, je suis arrivé un peu après 14 heures, venant de la place Denfert-Rochereau tout emplie de monde, une foule de tigres tamouls, des syndicalistes, des merguez, bref, la centaine d'antihadopistes, tout en noir, se pelotonnait dans le soleil, non loin d'un groupe de guévaristes qui se parlaient en espagnol, et des banderoles du NPA (Besancenot). Derrière notre propre banderole, des musiciens brésiliens tambourinaient en rythme en s'accompagnant de maracas. Corinne Lepage arriva peu après, avec Bertrand Rio, puis Patrick Bloche et Jean-Pierre Brard. Corinne Lepage repartit ensuite, sans doute vers le cortège du Mouvement Démocrate.

Je me suis mêlé au groupe de la Quadrature du Net.

Au bout d'un moment assez long, nous nous sommes mis en mouvement, longeant des gens qui nous tendaient des tracts du Parti de Gauche, du Front de Gauche, de divers groupes féministes, les promoteurs d'une pétition pour le Corse Yvan Colonna (considéré comme une victime de la justice expéditive sarkozyste), d'autres pétitions, bref, un peu de tout.

Quelques-uns le savent (chut, ils et elles se reconnaîtront ;)), je me fatigue vite en piétinant et en restant debout. Au bout d'une heure de manif, j'ai profité que le cortège approchait du jardin du Luxembourg pour filer à l'Anglaise. Au moment où je m'éloignais, je croisai Ariel Wizman, de Canal Plus. Comme il était vêtu de noir de la tête aux pieds, je l'interpellai : "Vous êtes contre Hadopi ?"

- Pas du tout, répondit-il.

Puis, voyant la banderole :

- Mais je ne suis pas pour non plus.

Et voilà, c'est sur ce désarroi comique que je repartis vers chez moi, m'arrêtant seulement pour prendre un thé au Flore où, la veille, j'avais vu Vincent Lindon et Chiara Mastroianni en terrasse travaillant avec un troisième larron.

Je lis ce soir qu'il y a eu quatre à cinq fois plus de manifestants en tout qu'un 1er mai ordinaire, tant mieux, il y a toujours, comme dit Quitterie, un monde à changer et à inventer.

Hadopi : pour une alternative, vers des Assises de la Création et de l'Internet.

Entendre des artistes comme Christophe Honoré, Jeanne Balibar et Gaël Morel expliquer pourquoi le projet Hadopi est inefficace (et même contreproductif) et dangereux, c'est évidemment une grande satisfaction. Gaël Morel expliquant en souriant qu'il a dû être pirate de ses propres films et les télécharger illégalement parce qu'il ne les trouve pas en DVD et qu'ils ne passent pas à la télé, et que par ailleurs, comme ils sont interdits dans certains pays, le téléchargement illégal est la seule façon pour lui d'y être vu, c'est évidemment un message essentiel. Bravo à eux pour leur courage.

Les personnalités présentes ont annoncé ce que les pouvoirs publics auraient dû faire : un cycle de consultations et de réflexion, qui donnera lieu à des Assises de la Création et de l'Internet à la rentrée. Voici la vidéo de a conférence de presse donnée mardi matin à l'Assemblée Nationale :

 

Contre l'Hadopi : citoyens et députés de tous bords réunis
envoyé par okasion

Hadopi : une intiative à suivre.

Progressivement, le pli de travailler ensemble sans égard pour les frontières partisanes se prend. Voici une initiative qui se réclame ouvertement de ce pli nouveau : "Création Public Internet".

Lisons le début de leur texte :

samedi, avril 25 2009

Présentation de la plateforme à l'Assemblée Nationale mardi

Par webmaster le samedi, avril 25 2009, 16:35 - Événements

Mardi 28 avril à 10 heure l'UFC-Que Choisir, l'Isoc France, La Quadrature du Net, le SAMUP et la plateforme "Pour le Cinéma", présenteront leur plateforme Création Public Internet.

Notre ambition est réunir autour de nous les représentants de la création et le public afin de dégager ensemble des propositions de mécanismes opérationnels permettant une diffusion des œuvres compatible avec les intérêts et les libertés de chacun (consommateurs et artistes).

En effet, il nous semble impératif d’assurer à la fois un accès à la culture pour le plus grand nombre et un financement équitable pour les artistes/créateurs.

Le débat se déroulera en présence de députés de plusieurs partis représentant un large spectre politique. La plateforme est apolitique, ne prendra pas position pour un parti en particulier.

L’événement aura lieu à l’Assemblée Nationale - salon Mars 3, 101 rue de l'université. SE MUNIR D'UNE PIECE D'IDENTITE ET VENIR A L'AVANCE (lien gmap)

La suite là.

Hadopi : simple comme un coup de fil ?

Le sort d'Hadopi est actuellement entre les mains de la navette politique européenne, en négociation entre les États, Bruxelles et Strasbourg. Je retranscris ici le texte d'un commentaire laissé ici même par Pierre Schweitzer :

"Catherine Trautmann participait hier à un débat de Café Babel sur les Européennes avec Jean-François Kahn, Sandrine Bélier (Europe Écologie) et Antoine Herth (pour l'UMP) [rappelons que Catherine Trautmann est tête de liste du PS pour les Européennes dans le circo Grand-Est, concurrente de JFK donc]
http://exigencedemocratique.blogspot.com/2009/04/cafe-bab...

En attendant le compte-rendu des débats sur Café Babel Strasbourg (http://strasbourg.cafebabel.com/fr/) et peut-être même l'enregistrement audio (?) je peux indiquer que Catherine Trautmann s'est montrée particulièrement combattive et décidée pour la défense de l'amendement Bono (138/46). Interpelée par Sandrine Bélier tête de liste Europe Écologie dans le Grand-Est (pour Daniel Cohn-Bendit), Catherine Trautmann a donné rendez-vous mardi au Parlement européen pour la discussion finale sur les compromis de rédaction entre le Parlement et le Conseil. J'ai cru comprendre que le risque était fort de ne pas aboutir à un consensus, ce qui entrainerait un nouveau dépôt d'amendement lors de la discussion en session plénière prévue courant mai.

De son côté, JFK s'est mis en retrait de ce débat, affirmant qu'il fallait bien admettre que sur certains sujets, on n'était pas toujours compétent... Grosse déception chez les militants..."

La Quadrature du Net propose une nouvelle méthode de lobbying citoyen, que chacun peut prendre à son compte.

Voici le début du texte de la Quadrature :

"Mardi 21 avril à 20h00, le rapport ITRE du « paquet télécom », dont Catherine Trautmann est rapporteure, sera mis au voix au sein du comité ITRE (Industrie, TRansport, Énergie).

Il pourrait réintroduire l'amendement 138 (renuméroté 46), garantie cruciale des droits des internautes, et protection contre les polices privées de l'industrie audio-visuelle et la « riposte graduée ». Le 24 septembre 2008, le parlement européen avait déjà approuvé, en première lecture, l'amendement 138 d'une écrasante majorité : 88%.

Toutefois, la rapporteure Catherine Trautmann est actuellement entrain de négocier avec le conseil de l'Europe qui, lors de la présidence française, et sous la forte pression de Nicolas Sarkozy, a supprimé l'amendement lors de la 1ère lecture.

Le conseil pourrait proposer une version castrée de l'amendement 138/46 qui pourrait autoriser la riposte graduée au lieu de nous en protéger. Suivant les dernières négociations, l'amdt 138/46 ne serait plus un article (qui doit être transposé les législations nationales des états membres) mais un considérant n'ayant qu'une valeur interprétative.

Il est urgent de contacter les membres du comité ITRE pour leur conseiller de rejeter le compromis du Conseil qui dénature l'amendement original. L'idéal serait d'approuver une fois de plus l'amendement.

Le temps nous est compté (jusqu'à mardi 20h), il faut agir vite."

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Hadopi : le départ d'Albanel serait une bonne idée.

Cette fois, la Quadrature du Net n'y est pas allée avec le dos de la cuiller : en scandant "Seule solution : retrait, démission", elle a voulu signifier que la menace de Mme Albanel de démissionner si le texte Hadopi ne revenait pas devant le parlement ne l'effrayait pas, au contraire, mais que cela lui paraissait une conclusion naturelle des évolutions récentes.

Il faut le dire : l'éviction de Mme Albanel contribuerait à permettre à l'exécutif français de reconnaître son échec et à cesser de rudoyer les principes européens en tentant de légitimer Hadopi au regard d'un paquet télécom qui le prohibe.

L'aboutissement des négociations sur le paquet télécom est proche et, finalement, on peut espérer que c'est de là que viendra l'obligation du retrait d'Hadopi, fût-ce au prix du départ de Mme Albanel. Ce sera une victoire pour la liberté.

Hadopi : la liste des 10 000 prend l'eau.

Plouf dans l'eau Hadopi, comme dirait Quitterie.

Voici un compte-rendu des premiers résultats du dépouillement de la liste des 10 000 sigataires de la pétition lancée par la SACEM. Le dépouillement, je le rappelle, est fait par la Quadrature du Net et, sur la wikiliste, par les internautes volontaires.

La liste des 10 000 signataires pro-Hadopi très critiquée (MàJ)
Cherche artistes désespérément

MàJ du 15/04/2009 : on s'étonnera aussi de la présence de Paul Atréides, le héros de la première partie de la saga Dune, de Frank Patrick Herbert (merci Numerama). Philoxera, membre de PC INpact, l'avait d'ailleurs déjà remarqué il y a de cela 15 jours. Au cas où la magie de la mise à jour supprimerait le petit Paul devenu grand de la liste, voici une capture afin d'immortaliser le personnage.

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Article du 14/04/2009.

Afin de faire comprendre plus encore aux Internautes l'importance de la loi Création et Internet, le fameux site JaimeLesArtistes.fr a récemment publié une liste de 10 000 signataires favorables à la loi. Il ne s'agit cependant pas d'une liste de 10 000 artistes, mais, comme le précise le document, de 10 000 auteurs, compositeurs, éditeurs, artistes, producteurs, réalisateurs, et acteurs du monde de la musique. Résumer l'intégralité de cette liste à "10 000 artistes" serait donc fallacieux.

Seul problème, selon La Quadrature du Net, la liste intègre des centaines de salariés des maisons de disque (Universal, Warner, EMI et Sony) et de leurs représentants (SNEP, SCPP, SACEM). On retrouve ainsi Pascal Nègre, Hervé Rony et Laurent Petitgirard, ce qui n'a rien d'étonnant, mais aussi de simples assistants, des responsables (financiers, marketing, etc.) sans rapport direct avec les artistes. En somme, alors que la fameuse liste n'a pas encore été décortiquée dans son intégralité, on remarque qu'Universal et surtout la SACEM sont incroyablement représentés.

Autre point troublant, de nombreux artistes s'étant plus ou moins élevés contre la loi font partie de la liste. On notera notamment la présence de Marc Cerrone et de Gilbert Montagné. Nicola Sirkis (Indochine), s'est pour sa part étonné de sa présence sur ce document, alors qu'il n'a selon lui rien signé.

La suite là.

Hadopi : manif et récupération partisane.

Ayant vu sur Betapolitique ce matin qu'un socialiste avait lancé l'idée d'un rassemblement devant l'Assemblée Nationale contre le projet Hadopi, j'ai eu l'idée de m'y rendre après l'avoir annoncé sur mon blog (et noté que d'autres invitaient à s'y rendre aussi, notamment en twittant sur leur profil Facebook).

Le rendez-vous était pour 18 heures précises. À 18 heures précises, nous étions huit, sept plus moi. J'ai connu des foules plus denses.

L'un des autres (je n'en connaissais aucun) m'indiqua qu'il venait en fait d'apprendre que l'horaire avait été changé en cours de journée, et que le départ était pour 18 heures 30. Quelques minutes plus tard apparurent de jeunes militants socialistes avec des drapeaux. Je crus d'abord que c'était l'UNI (écrit en rouge sur blanc), mais évidemment, ça ne pouvait pas être l'UNI, c'était les MJS, un groupe.

D'autres gens venaient, d'un peu tous les côtés.

Pour ceux qui ne le savent pas, l'expression "devant l'Assemblée Nationale" est des plus ambiguës et peut concerner trois endroits : côté place de la Concorde (en fait devant la buvette), côté rue de Bourgogne (et donc devant l'entrée principale), ou... sur le côté. Et "devant l'Assemblée Nationale" veut dire "sur le côté", dans un triangle bordé vers l'Assemblée de barrières de fer de la préfecture. Une grosse masse de gens se joignit à nous qui étions là, lorsqu'on s'aperçut là-bas (devant la buvette) que le devant se trouvait sur le côté... Il faut excuser les internautes, ce ne sont pas des professionnels de la manif, ils n'ont pas l'habitude.

Enfin, sauf quelques-uns.

Car les MJS avaient préparé banderoles, masques, écriteaux, chansons, du travail de pro (à l'échelle modeste de vingt militants). Ils s'en donnaient à coeur joie sous l'oeil de la caméra de la Chaîne Parlementaire.

Mais cet activisme incommodait les autres, les geeks, les gens venus pour la cause, sans mot d'ordre, sans étendard. Nous aurions pu être reconnaissants au PS du travail qu'il fait à l'Assemblée (et nous le sommes), mais nous étions franchement dérangés par ce qui ressemblait trop à de la récupération. La volonté de la ligne rose de se joindre aux autres groupes pour donner à croire à la caméra que les vingt militants en étaient 150, alors qu'il y avait vingt militants et 130 personnes autres, était plus qu'agaçante et, à chaque fois, les autres se déplaçaient pour n'être pas amalgamés. Erreur de communication, donc, de la part des militants.

Ce sont les gens de la Quadrature du Net qui, les premiers, ont manifesté leur mécontentement de la récupération. Ils étaient venus à cinq (les fameux "cinq gus" sortis de leur garage) et commençaient à lancer d'autres slogans : "Des millions de gus dans un garage ! Télécharger c'est notre liberté !".

À vrai dire, le débat entre eux n'était pas que de territoire : le PS se mobilise pour la "licence globale", tandis que la Quadrature s'investit pour la liberté pure et simple. Débat sémantique ? Pas du tout !

En en discutant, je me suis rappelé que, il n'y a pas si longtemps, pendant la campagne présidentielle, nous aussi, nous dénoncions la "fracture numérique", nous aussi, nous voulions mettre Internet à la portée de tous, faire baisser les prix de l'accès à l'Internet (et pourquoi pas des formules gratuites ?)

Je me faisais la remarque que, avec la victoire de Sarkozy, c'est comme si tous nos projets s'étaient dissipés en même temps, comme si nous avions perdu nos cerveaux, nos bras, nos rêves, comme si une chappe de plomb s'était abattue sur nous, une fatalité insurmontable donnant le surnom d'impossible à tout ce que nous avions voulu jusque-là.

Et si, parmi les projets concrets que Quitterie souhaite tant nous voir échafauder, il y avait cela : des FAI alternatifs capables de proposer l'accès à l'Internet à prix coûtant, voire gratuit ?

Et c'est en songeant à cette idée que m'est venu à l'esprit le problème de la licence globale : elle ajoute 5 Euros par mois au coût supporté par les abonnés. Autrement dit, elle renforce la fracture numérique, c'est une mesure élitiste. Nous qui voulions proposer la connexion à 5 Euros maximum pour les fauchés, nous nous retrouvions avec une connexion à 35 Euros pour nourrir les milliardaires du showbiz sarkozyste, ce qui est le paradoxe de la propostion socialiste (qui leur a échappé, c'est évident).

La Quadrature est tellement plus dans l'esprit du net. D'ailleurs, ils n'étaient pas venus nombreux, mais spontanément, beaucoup d'autres se sont rapprochés d'eux parmi les manifestants (silencieux).

Bref, après les MJS et les joyeux gus de la Quadrature, j'avisai un troisième pôle : deux jeunes tenaient un grand rectangle noir, sous lequel ils avaient inscrit en gros une IP, sous-titrée : "C'est mon IP, j'ai téléchargé".

Je supposai que c'étaient des signataires du Pacte du Réseau des Pirates.

J'avais raison. Je commençai à parler avec eux et, comme j'expliquais, d'autres "pirates" signataires sortaient des rangs anonymes pour se grouper avec nous, et je voyais que nous nous ressemblions (enfin, j'étais de loin le plus vieux...).

Voilà, que dire d'autre ? Je ne suis pas resté très tard : un peu après 19 heures, je suis parti vers un cinéma. Entre-temps, j'avais salué Valerio Motta (vu la veille à la Cantine), Samuel Authueil sorti tout souriant de l'Assemblée pour distribuer des invitations à la séance pour ceux des manifestants qui souhaitaient y assister, j'ai aperçu Ronald aussi.

Ce que j'ai trouvé ridicule, ce sont les gardes mobiles qui se sont déployés avec leur boucliers de plexi et un air plus que martial, comme si on avait eu une tête à transporter des cocktails molotov entre deux micro-ordinateurs.

Mais comme l'a fait remarquer quelqu'un, les gendarmes sont sous linux, alors total respect.

C'est vrai.

Voilà, je suis revenu du cinéma (dont je parlerai un peu plus tard), et il me reste cette idée : est-il absolument impossible de créer des FAI pour le hyperfauchés ? des accès entre 0 et 5 Euros ?

Il faudra que j'en parle à Quitterie.

Hadopi : déjà près de 900 blogs pour le black-out.

Je vous invite à aller consulter (voire compléter) la longue liste des blogs qui se sont d'ores et déjà engagés dans le black-out proposé par la Quadrature du Net.