"Good morning England" : cinq gus dans un bateau.

La similitude avec l'époque actuelle est flagrante : une génération nouvelle ne se reconnaît plus dans la façon dont les institutions et le système perpétuent l'image, les pratiques et la musique d'un monde enfermé dans des schémas périmés. Pour la génération des années 1960 au Royaume-Uni, la liberté est synonyme de rock'n roll et de musique pop. Des dingues de ces musiques s'installent sur un cargo poubelle, en mer, et, tels des pirates, diffusent la musique libre vers l'île de Grande-Bretagne. Dans le film, ils créent une radio indépendante, "Radio rock", qui pourrait aussi bien s'appeler "Radio cock" vu la chaleur de l'ambiance à bord. Le principe des radios pirates a vu le jour. Le gouvernement britannique, incarné jusqu'à la caricature par un Kenneth Branagh déchaîné, va mener une guerre juridique jusqu'à étouffer leur initiative, qui s'éteint dans l'été 1967...

Un film vital et irrévérencieux à lire en se torchant avec le texte du projet Hadopi.

Vive les femmes !

Les femmes enlèvent le haut, elles ont bien raison. Franchement, elles sont jeunes et bien, ce serait dommage de les priver de cette égalité.

Et puisqu'on en est à dire vive les femmes, vive LA femme : vivement Quitterie.

 

Diplôme d'avocat obtenu dans une pochette-surprise.

Quand un homme politique veut se faire plus bête qu'il n'est, le résultat est parfois délicieux de mauvaise foi. Il est vrai que Jean-François Copé n'est avocat que par raccroc, comme il est d'ailleurs législateur : pour l'étiquette, pour les émoluments et pour l'influence. Mais tout de même, considérer que le vote du parlement européen, "ne vaut pas" en France, c'est beaucoup. Encore un qui croit que le nuage de Tchernobyl a soigneusement contourné la France sans la survoler...

Certes, l'amendement compte encore pour du beurre, puisque le paquet télécom n'est pas définitif, mais son adoption confirme que l'Union Européenne est en train de légiférer sur les sujets qu'il recouvre et, de fait comme de droit, les traités fondateurs de l'Union stipulent que les États-membres ne doivent pas légiférer sur les mêmes sujets que l'Union en même temps que celle-ci, en tout cas pas d'une façon susceptible d'être contraire à la législation commune.

Oh, il est vrai aussi qu'on nous explique que l'amendement Bono n'est pas contraire au projet Hadopi. D'une façon assez comique, le rapporteur spécial de l'Assemblée Nationale, Franck Riester, qui indiquait mordicus mardi que l'Hadopi était "une autorité administrative indépendante", et qu'il s'agissait d'un procédure "administrative" (et non pas judiciaire) a précisé hier que "comme la CNIL", finalement, l'Hadopi est "une autorité judiciaire". Mais alors, s'il ne change rien, pourquoi avoir fait retirer l'amendement 138 du paquet télécom il y a six mois ?

Peut-être pour ce bénéfice supplémentaire : faire pression sur France Télécom pour pouvoir imposer un proche du présipathe à la tête du groupe en 2011, un an avant la présidentielle...

La France est décidément le maillon faible de la démocratie européenne.

Ma première vidéo vue 500 fois.

Je suis un vidéaste de fraîche date, depuis six mois seulement, et mon blog est modeste, quoique signalé par Wikio et Blogonet. Mes vidéos les plus anciennes, enregistrées grâce à ma webcam, oscillaient entre 50 etr 150 vues, et c'est toujours mon rythme ordinaire. Mes vidéos sur les votes internes du MoDem se sont propulsées au-delà de 300 vues, et j'en ai trois au-delà de 400, un extraordinaire discours de Jean-François Kahn et deux de notre chère et exceptionnelle Quitterie.

Pour la première fois, une de mes vidéos a franchi le cap des 500 vues. Elle a été prise au Salon du Livre et montrait des artistes en black-out contre Hadopi, et elle a été reprise sur au moins un autre blog que le mien. Je dois dire que j'ai une impression d'utilité, car sur les sept vidéos que j'ai rapportées du Salon du Livre, trois ont été relayées par au moins un autre blog que le mien.

Pour ceux qui auraient manqué ces épisodes, revoici ma vidéo la plus vue, et celle de Quitterie que j'aimerais bien voir aussi franchir le cap des 500 vues :

 

Black-out d'artistes contre hadopi
envoyé par jour-pour-jour

Quitterie Delmas 19 novembre 2008
envoyé par jour-pour-jour

Merci l'europe !

Merci aux 407 députés européens qui ont jugé que la défense de nos libertés publiques était plus importante que l'adoption d'un texte sur l'économie. Il y a là le courage de parlementaires qui jouent réellement et individuellement leur rôle, à qui aucun autocrate ne dicte leur conduite, et qui se déterminent en conscience. Ce vote justifie notre futur vote aux Européennes et chacun d'entre nous sait qu'il votera en tout cas pour l'un de ceux qui ont voté pour nos droits.

Comme Quitterie, j'ai signé le Pacte des Libertés numériques et j'approuve le choix fait par ses promoteurs de solliciter que les parlementaires signent eux-mêmes ce pacte destiné à engager leurs choix futurs. Il y a là exactement tout ce à quoi nous nous employons depuis plusierus années avec Quitterie.

Hadopi : l'amendement Bono est revenu !

Bravo aux eurodéputés qui ont revoté l'amendement Bono en plénière !

Classement wikio : je baisse avec Quitterie.

Le classement Wikio de mai est sorti. il est logique de voir que Quitterie y baisse encore, et même si je n'y baisse plus, en fait, la baisse globale sur trois mois est très nette, et liée au retrait de ma blogueuse favorite. Mais je préfère couler avec elle que surnager sans elle. Vivement Quitterie.

Hadopi : la procédure contradictoire ne peut pas être équitable.

Sans doute pour se mettre en règle avec l'article 6 de la convention européenne des droits de l'homme et favoriser l'adoption d'un compromis par le comité adéquat du parlement européen, le gouvernement français a introduit dans la mouture actuellement discutée du projet Hadopi la possibilité pour les internautes de faire des observations et de prouver leur bonne foi. Or cette procédure est une farce : voici les sept petites mains de l'Hadopi, qui ont déjà mille courriels et on ne sait combien de lettres recommandées par jour à traiter, qui vont devoir lire attentivement les courriers ou courriels qui leur seront adressés et prendre le temps d'évaluer la bonne foi de leurs auteurs. Allons, ils auront, quoi, dix ou quinze secondes par courriel s'il y en a cinq cents par jour, et encore. Cela s'appelle justice expéditive.

Et on a beau nous expliquer que l'on est dans le cadre des décisions administratives et non pas celui d'une procédure pénale, il ne faut pas se moquer du monde : voilà une décision administrative dont le contentieux d'appel appartient ... au juge judiciaire, et sans doute à la justice pénale.

De qui se moque-t-on ?

C'est évident, il s'agit bien d'un contentieux pénal.

Or dans ce contentieux pénal, la défense ne peut pas faire valoir ses droits dignement, c'est impossible. Rendez-nous l'amendement Bono, jetons l'Hadopi aux orties et reprenons à la base la réflexion sur la création, Internet, la rémunération des auteurs, le partage des savoirs, et tout ce qui fait le monde de demain.

Le partage n'est plus une notion de gauche.

On aura vraiment tout lu : que des artistes accusent la gauche de n'être plus de gauche parce que la gauche défend le partage, c'est vraiment renversant. Qu'ils crèvent en bouffant leur caviar.

Au coeur du funeste projet Hadopi, il y a... le pouvoir, le pouvoir sur l'Internet, le pouvoir de labelliser (donc de censurer), le pouvoir de contrôler, de filtrer, le pouvoir de désigner ce qu'il faut voir, les stars, la vérité, le bien, le mal. Il n'y a rien de plus. Et je voudrais que quelques-uns des vieillards qui agressent la jeunesse de France au nom de la défense de la dorure de leurs canapés, se souviennent qu'ils ont été jeunes, eux aussi, et qu'ils ont défendu, en leur temps, les nouveaux talents contre les académismes, le mouvement contre le pouvoir, le partage contre le sevrage. Ils ont eu vingt ans, eux aussi, et s'ils avaient encore vingt ans, ils pleureraient en se regardant. Ils pleureraient de rage.

Hadopi, c'est un système de pouvoir qui cherche à perdurer et qui utilise tous les moyens, qui instrumentalise tous ceux qui dépendent de lui, pour imposer son déclin aux lueurs naissantes.

Combien auraient honte, parmi ces prétendus artistes de gauche, s'ils avaient une conscience et s'ils daignaient lire le texte du projet de loi. Combien se cacheraient. Quelle proportionnalité y a-t-il entre un téléchargement dont le préjudice n'est pas prouvé et la divulgation d'informations personnelles dont la protection constitue un droit fondamental au même titre que les droits d'auteur ? Quelle proportionnalité entre la nécessité d'indemniser des entreprises dont le préjudice n'est pas prouvé, et la très possible condamnation irréparable de dizaines de milliers d'innocents ? Quelle proportionnalité dans la réparation d'un préjudice commercial qui n'est pas prouvé et le transfert d'instruments engageant les libertés publiques du judiciaire à l'administratif ?

Oh, ne demandons pas trop, ne demandons pas à de vieilles gloires d'avoir le courage de lire. Elles ont tant à faire à contempler leur splendeur passée dans le miroir de leur aisance, alors que tant de jeunes qui galèrent et qui n'atteindront jamais à cette aisance n'ont pour tout réconfort, parfois, que les oeuvres de jeunesse de ces vieilles gloires, qu'ils téléchargent, c'est vrai, mais qui entretiennent en eux l'illusion qu'ils ne sont pas seuls à rêver d'un monde meilleur.

Hadopi : contactez vos eurodéputés d'urgence !

Il reste encore une après-midi et une matinée pour contacter vos députés européens, car plusieurs affadissements menacent le paquet télécom dont la discussion revient devant le parlement européen. Voici le texte de la Quadrature du Net :

Paris, le 4 mai - Des menaces aux droits et libertés fondamentaux des citoyens et à la neutralité d'Internet pourraient être votées sans garde-fou au cœur de la législation européenne concernant les réseaux de communications électroniques (le Paquet Télécom). Les citoyens de l'Union Européenne ont deux jours pour appeler tous les eurodéputés et leur demander de voter pour les amendements de droits des citoyens lors de la deuxième lecture du Paquet Télécom. Ces amendements contiennent tous les garde-fous qui ont été supprimés dans les « amendements de compromis » ainsi que les dispositions protégeant contre les pratiques de « discrimination du net » et le filtrage du contenu.

Le mercredi 6 mai à 12:00, les rapports de Catherine Trautmann (PSE - FR) et de Malcolm Harbour (PPE/ED - UK) seront votés en seconde lecture du Paquet Télécom. Dans d'opaques négociations de dernière minute avec le Conseil européen, les deux rapporteurs ont accepté d'affaiblir dans leurs rapports les garde-fous cruciaux pour les droits et libertés fondamentaux des citoyens de l'UE :

• Dans le rapport Harbour, l'amendement 166 a été remplacé par une version creuse n'ayant plus la moindre valeur de protection. De plus, de très légères protections contre la « discrimination du net », où les opérateurs peuvent choisir le contenu, les services et les applications auxquels on peut accéder en passant par leurs réseaux, ont été complètement neutralisées. La seule protection restante est l'information des clients via les contrats, ce qui est une escroquerie car les lois de protection des consommateurs et de la concurrence ne peuvent pas réguler les droits fondamentaux (elles ont de plus échoué à réguler les réseaux de communications mobiles, qui fonctionnent toujours en cartels dans la plupart des États membres).
• Dans le rapport Trautmann, l'amendement 138/46 a été affaibli (mais reste un signal politique clair et un rappel légal contre la loi HADOPI) et pourrait nécessiter une interprétation d'une cour de justice européenne et des années de procédure pour contrer les schémas de riposte graduée.

Les amendements de droits des citoyens1 règlent tous ces problèmes. Ils réintroduisent l'amendement 138/46, l'article 32a (l'amendement 166 de la première lecture), ils suppriment toute porte ouverte aux politiques de riposte graduée et protègent contre les pratiques abusives de « discrimination du net » des opérateurs.

« Tous les eurodéputés doivent voter pour les amendements de droits des citoyens car protéger les droits et libertés fondamentaux des citoyens de l'UE est la mission la plus importante du Parlement européen. La protection des droits fondamentaux ne doit pas être laissée aux lois de protection des consommateurs et de la concurrence. Il ne peut pas y avoir de compromis sur ces principes de base, et sûrement pas uniquement pour accélérer les procédures européennes. L'image du Parlement, quelques semaines avant les élections, est en jeu », explique Gérald Sédrati-Dinet, analyste pour La Quadrature du Net.

Il est urgent de contacter TOUS les eurodéputés pour les informer sur ces problèmes et pour leur conseiller de suivre les recommandations de vote de La Quadrature du Net2. Ils doivent comprendre que, quelques semaines avant les élections, les citoyens de l'Union Européenne examinent et jugent leurs votes dans Mémoire Politique3.

« Appelez vos eurodéputés et dites-leur de voter pour protéger vos droits de citoyens. Une opposition directe au Conseil de l'UE est préférable à un recul sur les droits et libertés fondamentaux, en particulier en ce qui concerne Internet, tellement vital pour le futur de nos sociétés. De plus, les amendements de droits des citoyens ne s'opposent pas directement aux compromis négociés avec le Conseil, ils les renforcent », conclut Jérémie Zimmermann, co-fondateur de La Quadrature du Net.

1. 1. Les amendements de droits des citoyens sont, globalement :
   Sur le rapport Trautmann : am. 3=7 : garantie d'accès et de distribution pour tous les contenus/applications/services, am. 1CP=2=5=6=9 : amendement 138/46 original
   Sur le rapport Harbour : am. 101=111=117 : pas de discrimination dans les politiques de gestion du trafic, am. 102=112=118 : pouvoirs de régulation contre les politiques discriminantes de gestion du trafic, am. 62=94=104=119 : amendement 166 original, am. 96=106=120 : suppression de la collaboration entre les FAI et les détenteurs de droits d'auteur à propos du contenu légitime
2. 2. Recommandations de vote pour le rapport Harbour et recommandations de vote pour le rapport Trautmann
3. 3. Mémoire Politique est un outil web visant à trouver et mieux connaître les eurodéputés. Il enregistre leurs positions publiques et évalue leurs votes sur les sujets de La Quadrature : http://www.laquadrature.net/wiki/Memoire_politique

La Quadrature a créé une page wiki pour la campagne-éclair.

Hadopi : parlementaires européens, rebellez-vous !

Catherine Trautmann a été parfaitement déloyale contre les internautes. Voici que sa déloyauté déteint sur les services du parlement européen si l'on en croit le site Pcinpact.com. Des petites magouilles d'arrière-cour tentent d'empêcher les parlementaires européens de s'exprimer sereinement sur le paquet télécom, l'amendement Bono et le compromis Trautmann. Comme d'habitude dans cette affaire, on en est au stade du passage en force. Allons, eurodéputés, ne vous laissez pas faire : si l'on vous met le couteau sous la gorge, repoussez l'amendement Trautmann et votez l'amendement Bono.

Hadopi : pas de répit !

Hadopi, pas de répit !
envoyé par jour-pour-jour

Hadopi : droit d'auteur vs protection des données personnelles, droit fondamental contre droit fondamental.

J'invite les juristes et les courageux à lire le très intéressant exposé juridique fait en juillet 2007 par l'avocate générale près la Cour de Justice de l'Union, qui siège à Luxembourg, qui a eu à traiter d'un cas qui va paraître familier à tous ceux qui se penchent sur l'Hadopi depuis deux mois au moins : une firme musicale, ayant obtenu les IP de "pirates", a demandé à un FAI espagnol de lui fournir les données relatives à l'IP en question.

Autour du considérant 75, on remarque que l'avocate générale se montre particulièrement catégorique sur le fait que la communication des données dépasserait la proportionnalité requise pour la divulgation des données personnelles.

C'est la raison pour laquelle l'Hadopi a été créée : la firme musicale est un organisme privé, tandis que l'Hadopi, institution publique, pourrait être considérée comme ayant vocation à défendre non pas l'intérêt privé mais l'intérêt public, ce qui lui permettrait peut-être de justifier la mise en sourdine du principe fondamental protection des données personnelles au profit du droit fondamental droit d'auteur, et le soupçon que nombre d'adversaires entretiennent contre le projet Hadopi est que l'Hadopi transmettra aux ayants-droits les données à caractère personnel fournies par les FAI.

On mesure la portée de la phrase extraite par la Quadrature du net des conclusions : L’obligation de protéger les titulaires de droits d’auteur qui incombe à l’État n’est pas telle qu’elle lui imposerait de mettre à leur disposition des moyens illimités lui permettant d’élucider les violations de ceux-ci. Au contraire, rien ne s’oppose à ce que certains droits d’investigation soient réservés aux autorités publiques ou ne soient tout simplement pas disponibles.

C'est moi qui ai mis en gras réservés aux autorités publiques.

On voit que le texte Hadopi n'est pas un instrument isolé, mais une étape d'un effort de longue date fait par l'industrie musicale pour dynamiter l'édifice de protection des données à caractère personnel.

Hadopi : manif dans la manif aujourd'hui.

Rendez-vous ayant été fixé à l'angle de l'avenue Denfert-Rochereau et de l'avenue de l'Observatoire, en vue de la gare de Port-Royal, je suis arrivé un peu après 14 heures, venant de la place Denfert-Rochereau tout emplie de monde, une foule de tigres tamouls, des syndicalistes, des merguez, bref, la centaine d'antihadopistes, tout en noir, se pelotonnait dans le soleil, non loin d'un groupe de guévaristes qui se parlaient en espagnol, et des banderoles du NPA (Besancenot). Derrière notre propre banderole, des musiciens brésiliens tambourinaient en rythme en s'accompagnant de maracas. Corinne Lepage arriva peu après, avec Bertrand Rio, puis Patrick Bloche et Jean-Pierre Brard. Corinne Lepage repartit ensuite, sans doute vers le cortège du Mouvement Démocrate.

Je me suis mêlé au groupe de la Quadrature du Net.

Au bout d'un moment assez long, nous nous sommes mis en mouvement, longeant des gens qui nous tendaient des tracts du Parti de Gauche, du Front de Gauche, de divers groupes féministes, les promoteurs d'une pétition pour le Corse Yvan Colonna (considéré comme une victime de la justice expéditive sarkozyste), d'autres pétitions, bref, un peu de tout.

Quelques-uns le savent (chut, ils et elles se reconnaîtront ;)), je me fatigue vite en piétinant et en restant debout. Au bout d'une heure de manif, j'ai profité que le cortège approchait du jardin du Luxembourg pour filer à l'Anglaise. Au moment où je m'éloignais, je croisai Ariel Wizman, de Canal Plus. Comme il était vêtu de noir de la tête aux pieds, je l'interpellai : "Vous êtes contre Hadopi ?"

- Pas du tout, répondit-il.

Puis, voyant la banderole :

- Mais je ne suis pas pour non plus.

Et voilà, c'est sur ce désarroi comique que je repartis vers chez moi, m'arrêtant seulement pour prendre un thé au Flore où, la veille, j'avais vu Vincent Lindon et Chiara Mastroianni en terrasse travaillant avec un troisième larron.

Je lis ce soir qu'il y a eu quatre à cinq fois plus de manifestants en tout qu'un 1er mai ordinaire, tant mieux, il y a toujours, comme dit Quitterie, un monde à changer et à inventer.

Hadopi : où en est-on ?

Une certaine confusion règne autour de l'interprétation du nouveau libellé du "paquet télécom" européen concernant l'avenir du projet Hadopi. Le compromis, accepté par la France, stipule que toute suspension (la formulation est ensuite affreusement complexe : suspension interférant avec la liberté d'utilisation des moyens de communication électronique, ouf, on doit comprendre Internet, mais la marge d'interprétation exite peut-être) doit être prononcée par un « tribunal indépendant et impartial établi par la loi et agissant dans le respect du procès équitable en conformité avec l'article 6 de la Convention Européenne des Droits de l'Homme ».

Les partisans du compromis, comme Catherine Trautmann, expliquent que cette formulation enterre le projet Hadopi : l'Hadopi, dans le projet de loi actuel, est une "autorité administrative indépendante" et ne peut, ni de près ni de loin, être assimilée à un tribunal. Qui plus est, l'article 6 de la convention européenne des droits de l'homme prescrit une procédure contradcitoire et conforme aux principes généraux de la justice, ce qui n'est pas le cas du projet Hadopi.

Pourtant, ce compromis a été accepté par le gouvernement français.

C'est qu'à mon avis, la procédure de sanction est accessoire dans son esprit et que ce qui compte, pour lui, c'est de créer l'obligation de sécurisation.

On peut aussi se demander s'il n'y aurait pas quelque chausse-trappe constitutionnel, car le conseil constitutionnel a laissé passer récemment des dispositions qu'il aurait pu censurer... En France, tout est tellement soumis à l'exécutif, que cela en devient effrayant.

C'est d'ailleurs la raison pour laquelle Guy Bono a annoncé qu'il présenterait de nouveau son amnedement en séance, dans son libellé initial. Visiblement, les Verts et les Libéraux et Démocrates voteront cet amendement comme auparavant. À droite et à gauche, il devrait y avoir dispersion des voix. On verra ce qu'il en adviendra.

Quoiqu'il en soit, si le paquet télécom est voté le 5 dans le libellé du compromis, il faudra au gouvernement expliquer comment il aura pu, la veille, le 4, faire voter des dispositions qui, de fait, seraient devenues contraires à la directive le 5.

Tout cela sent l'embrouille à plein nez. On verra bien. Logiquement, le projet Hadopi devrait être revu de fond en comble. La méthode la plus simple pour aller vite serait de substituer l'amende à la suspension. De ce fait, l'Hadopi et ses mouchards entreraient en vigueur malgré tout.